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Propriétaire du site

COOPENOIX
75, avenue de la Noix de Grenoble
B.P. 42
38470 Vinay
France
Tel. 33 (0)4 76 36 80 33
Fax 33 0(4) 76 36 63 69
contact@coopenoix.com

Directeur de la publication : M. Yves Renn
Webmestre partie publique : Mme Christine Bonnet
Webmestre partie producteurs de noix : Mme Clémence Bazus

Site réalisé par Couleur Locale.
Administration du site par ZEDD  http://www.zedd.fr

Hébergement : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conditions générales d’utilisation du site

1. Définitions

Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.
Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.
Site : Ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine coopenoix.com
Utilisateur : Visiteur du présent Site et consommateur de ses informations.

2. Droit des bases de données

2.1 L’intégralité du Site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art.L.341-1 et suivants). À ce titre, COOPENOIX autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe 3 Droit d’auteur ci-après.

2.2 Toute utilisation ou extraction d’éléments du Site non autorisée par COOPENOIX est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

3. Droit d’auteur

3.1 Tous les éléments du site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, schémas, logos, éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle de COOPENOIX au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.

3.2 Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme aux accords internationaux.

3.3 Les usages autorisés des textes présentés sur ce Site sont les suivants :
– Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
– Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source (ce Site) et les auteurs.
– Courtes citations : Sont licites les citations courtes des textes présents sur le Site dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source (ce Site) et les auteurs.

3.4 Toute autre exploitation des textes présents sur le Site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet suppose l’accord de COOPENOIX et des auteurs concernés.

3.5 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord de COOPENOIX, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

3.6 Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

4. Droit des marques

Toutes les marques citées sur ce Site appartiennent, soit à COOPENOIX, soit aux organismes qui les ont déposées, et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.

5. Petites annonces

Le service des petites annonces est un service gratuit mis à la disposition des producteurs par COOPENOIX.
COOPENOIX se réserve le droit de ne pas publier une annonce qui serait non conforme à la charte ci-dessous.
COOPENOIX ne saurait être tenu responsable des contenus publiés ni des transactions qui s’effectuent par ce service.
Charte des petites annonces :

Les petites annonces doivent être en lien avec l’activité de Coopenoix ou avec le monde agricole. Il est obligatoire de fournir un mail valide et son identité (nom, prénom).

6. Météo

Le Site propose un service de prévisions météo.
COOPENOIX ne saurait être tenu responsable des contenus publiés et ne s’engage pas sur l’exactitude ou la précision des prévisions.

7. Liens hypertextes vers ce site

Toute pose de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
– tout risque de confusion entre le site citant et le présent Site ;
– ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

8. Données nominatives – Déclaration à la CNIL

8.1 Destination des informations collectées : Conformément à l’art. 27 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de l’abonnement à la lettre d’information, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne : gestion de l’envoi de la lettre COOPENOIX.

8.2 Droit d’accès : L’exercice du droit d’accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l’adresse mentionnée ci-dessus ou par courriel à contact@coopenoix.com

8.3 Déclaration du site : ce Site et le traitement de ces données a fait l’objet d’une déclaration régulière auprès de la CNIL sous le n°1792580.

COOPENOIX

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné aux newsletters producteurs et clients de COOPENOIX. Les destinataires des données sont: le service commercial et le pôle technique de COOPENOIX .

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@coopenoix.com

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

9. Responsabilité

9.1 COOPENOIX ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site, malgré tout le soin apporté à leur publication.

9.2 COOPENOIX ne peut non plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.

10. Traduction

COOPENOIX propose 6 versions du site en français, anglais, allemand, italien, espagnol, néerlandais. Malgré tout le soin apporté aux traductions, il se peut que des erreurs subsistent. Si vous décelez des erreurs, nous vous remercions de nous le signaler en indiquant l’url de la page concernée, à contact@coopenoix.com.
Pour les autres langues, COOPENOIX affiche le lien vers l’application Google traduction, service pour lequel COOPENOIx ne peut garantir le bon fonctionnement.

11. Recommandations techniques

Tous les efforts COOPENOIX tendent vers la plus grande compatibilité d’accès à son site sur les interfaces les plus courantes et les navigateurs les plus utilisés, y compris smartphones et tablettes tactiles. Il se peut que, malgré tout le soin que nous mettons à son développement, certaines configurations n’aient pas été testées. Si vous rencontriez des difficultés à accéder au site, nous vous remercions de nous le signaler en indiquant le type de matériel utilisé, ordinateur, écran, navigateur (version utilisée) à contact@coopenoix.com